Déposée le 3 mars 2004 par LENOIR STEPHANIE et HADDAD CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSCAR et VALENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Les déposants sont LENOIR STEPHANIE domicilié(e) 88, Bld MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et HADDAD CLAUDE domicilié(e) 84, RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme STEPHANIE LENOIR domicilié(e) 88, Bld MALESHERBES - 75008 - PARIS - France.
La marque OSCAR et VALENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR et VALENTINE est expirée depuis le 3 mars 2024.
LENOIR STEPHANIE - 88, Bld MALESHERBES - 75008 - PARIS - France
HADDAD CLAUDE - 84, RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France
Mme STEPHANIE LENOIR - 88, Bld MALESHERBES - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 16 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°424594 - Publication au BOPI 2005-12-16
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 12 décembre 2011 - Concession de licence n°565063 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2563482 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10
Tissus, couvertures de lit et de table. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matière textile). Rideaux en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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